RGCQ - La copropriété divise, 2e édition

Vol.8 no 3 Automne 2007

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La copropriété divise, 2e édition
Christine Gagnon

Éditions Yvon Blais ISBN : 978-2-89635-059-9

La copropriété divise, 2e édition propose une étude approfondie de l’ensemble du droit de la copropriété divise et ce, dans une perspective analytique et critique. L’ouvrage est divisé en deux parties. La première partie est consacrée à l’étude des éléments structurels de la modalité lors de la formation et de l’extinction de la copropriété divise. La deuxième partie de l’ouvrage est consacrée aux aspects fonctionnels de la modalité pendant son existence.

Le droit de la copropriété a connu, depuis 2000, un essor considérable, notamment en raison de la jurisprudence abondante en cette matière du droit. Cette nouvelle édition tient compte des développements jurisprudentiels, des nouvelles tendances doctrinales et de l’évolution de la pratique du droit.

On y retrouve un texte qui a été mis à jour et augmenté en fonction de ces développements récents du droit de la copropriété divise au Québec.

TABLE DES MATIÈRES

Introduction générale

Première partie : Les éléments structurels de la copropriété divise lors de la création et de l’extinction de la modalité

Chapitre introductif de la première partie

Chapitre I - L’immeuble soumis à la copropriété divise

Chapitre II - Le plan cadastral

Chapitre III - La déclaration de copropriété

Chapitre IV - La fin de la copropriété

Chapitre V - La formation et l’extinction d’un régime de jouissance à temps partagé dans une copropriété divise

Conclusion de la première partie

Deuxième partie : Les éléments fonctionnels de la copropriété divise pendant son existence

Chapitre introductif de la deuxième partie

Chapitre I - Le copropriétaire et l’objet de son droit

Chapitre II - Le syndicat de copropriété

Chapitre III - Les organes d’administration du syndicat

Chapitre IV - Le gérant du syndicat

Chapitre V - La jouissance à temps partagé et les personnes impliquées dans le fonctionnement de la copropriété divise

Conclusion générale

Bibliographie

Table de la législation citée

Table de la jurisprudence citée

Index analytique

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